Recueils de texte onéreux
Pour l’étudiant en début de session, les chemins de la COOP UQAM sont un pèlerinage inévitable. Mais la route vers la connaissance n’est pas pavée d’or. Le prix des recueils de textes, jugé trop élevé par beaucoup d’étudiants, est-il justifié?
Au bout des interminables files d’attentes pour acheter les recueils de textes, les porte-feuilles crient à l’agonie. Les principaux responsables? Les droits d’auteurs payés par l’Université. Leurs coûts ont explosé de 260% en sept ans.
En 2004, la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ), dont fait partie l’UQAM, a signé une entente avec la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction, communément appelée Copibec. La loi sur les droits d’auteur permet aux auteurs d’être rémunérés à chaque utilisation du fruit de leur travail. Or, les institutions universitaires, par le biais des recueils de textes notamment, sont friandes de nombreux ouvrages de référence. Le contrat unissant l’UQAM à Copibec permet à l’Université de reproduire un nombre illimité de pages d’œuvres protégées. Des restrictions s’appliquent néanmoins selon le support. Dans le cas des magazines et des journaux, la reproduction ne peut pas dépasser un article par parution. Pour les livres, le seuil est de 25 pages ou 10%. Lorsque le nombre de pages allouées est dépassé, des frais supplémentaires s’appliquent. «Cela peut aller jusqu’à 14 sous par page», indique la directrice générale de la COOP UQAM, Andrée Moro. À l’Université du peuple, cette gestion du droit d’auteur est en effet déléguée à la coopérative.
Les frais d’utilisation des œuvres protégées sont payés par une redevance annuelle que l’UQAM verse à Copibec. Cette somme est calculée en fonction du volume de photocopies déclarées chaque année. Pour l’année 2003-2004, elle était de 9 dollars par étudiant à temps plein. Depuis, elle a bondi à 23,50$ pour l’année 2009-2010. La cause? Le nombre exponentiel de photocopies commandées par le corps enseignant versus la stagnation du nombre d’étudiant à temps plein. En 2000, la CREPUQ faisait 48 millions de copies alors qu’en 2008, leur nombre atteignait les 84 millions, selon Copibec. Entre-temps, le nombre d’étudiant à temps plein est resté stable à l’UQAM, oscillant autour des 24 000 par an.
Les droits d’auteur représentent désormais une partie importante du prix d’achat d’un recueil. Les arts plastiques de 1940 à 1968 par exemple, coûte un peu plus de 30$ pour 270 pages. De cette somme, 40% sont prélevés pour les licences d’utilisation des œuvres reproduites.
À l’UQAM, pour l’année 2007-2008, 13 millions de photocopies ont ainsi été déclarées à Copibec, soit plus d’un million de dollars en droits d’auteur selon les estimations de la COOP UQAM.
Coopérative ou arnaque?
Si on retire les droits d’auteur du tarif de vente de notre recueil cobaye Les arts plastiques de 1940 à 1968, il reste 18 $, sensés couvrir tous les frais, de la fabrication à la vente. Montréal Campus a demandé à la directrice de la COOP UQAM à combien elle estimait les coûts de fabrication du présent recueil. «Je ne peux pas vous le dire, c’est du cas par cas», a-t-elle répondu, évasive.
Le cahier en question, épais de 270 pages, reviendrait à 6,7 sous la page d’après de son prix de vente. En passant directement par REPRO UQAM, une classe d’un peu moins de 40 étudiants ne paierait que 3,90 sous la page, pour un recueil relié, avec première page cartonnée. Même avec Bureau en gros, il en coûterait moins que la coopérative, soit 15$ et quelques sous par recueil, reliure incluse, pour le même nombre d’étudiants.
La COOP UQAM fait pourtant affaire avec REPRO UQAM et se félicite de son contrat. «Ils nous font un très très bon prix, nous avons fait des études comparatives il y a quelques années et nous avons un avantage compétitif», assure André Moro, sans plus de détails. Impossible cependant pour Montréal Campus de consulter cette étude. «C’est de l’ordre de l’information privée», martèle la directrice.
La position stratégique de l’entreprise REPRO UQAM sur le campus universitaire, fait partie de ses points forts. Le centre de copie numérise également les recueils, ce qui permet des impressions sur demande pour la COOP UQAM. «Cela facilite les livraisons, explique Andrée Moro. Si nous les appelons à 10h, nous savons que nous recevrons directement la livraison à 16h.»
Gestion complexe
De plus, la licence des droits d’auteur implique de nombreux coûts incidents. Le logiciel de déclarations de copies en ligne,DDA, coûterait plusieurs milliers de dollars par an, selon la directrice, toujours évasive sur les chiffres exacts.
À longueur d’année, deux employés se consacrent également à temps plein aux droits d’auteur. Des postes totalement justifiés selon André Moro. «Pour les recueils de l’École de gestion, c’est très compliqué. Il y a souvent des textes étrangers que Copibec ne couvre pas.»
La vente aléatoire des recueils vient ajouter au casse-tête. «Pour un cours de 100 étudiants, entre ceux qui abandonnent et ceux qui n’achètent pas les recueils, des milliers de dollars partent à la poubelle chaque année», explique Andrée Moro.
Quoi qu’il en soit, cassez vos cochons pour les prochaines années. La dernière convention entre la CREPUQ et Copibec, qui couvre les années 2007-2008 à 2011-2012, a déjà prévu d’autres augmentations à venir. Dans deux ans, les redevances annuelles atteindront 25,50$ par étudiant, soit près de 10 sous la page selon les estimations de la convention.
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