Faute d’atteindre le quorum fixé à 1 % de ses membres à sa dernière assemblée générale (AG) annuelle, l’Association des étudiantes et étudiants de la Faculté des sciences de l’éducation (ADEESE) prévoit adopter son budget et élire son comité exécutif à quorum « moral », c’est-à-dire sans le nombre de membres requis par ses règlements généraux.
C’est ce jeudi 21 mars au café Le Philanthrope que se tiendra cette reprise de l’AG annuelle de l’ADEESE. La présentation des états financiers de 2022-2023 et des prévisions budgétaires de 2023-2024 ainsi que l’élection de nouveaux membres du conseil exécutif sont à l’ordre du jour.
« Cette assemblée générale aura lieu à quorum moral. Ce sont les personnes présentes qui détermineront si elles ont ou non la légitimité d’adopter les propositions », a indiqué l’ADEESE sur sa page Facebook et dans un courriel envoyé à ses membres le 7 mars.
Même si la notion de quorum « moral » est inscrite aux règlements généraux de l’ADEESE, il est stipulé que celui-ci ne peut être constaté que lors de l’ouverture d’une AG. Lorsque la proposition d’ouvrir l’AG sur la base d’un quorum « moral » est adoptée, les membres présent(e)s, peu importe leur nombre, peuvent prendre des décisions.
Plusieurs associations étudiantes facultaires, dont l’ADEESE, éprouvent de la difficulté à atteindre le quorum pour leurs AG à cause du faible taux de participation des membres. Actuellement, le quorum de l’ADEESE est fixé à 47 membres. L’association en comporte 4657*. Le nombre d’étudiant(e)s requis n’a pas été atteint lors de l’AG du 4 mars, où les questions budgétaires et électorales auraient dû être réglées.
Dans son courriel d’invitation à la reprise de l’AG annuelle, l’ADEESE précise que « tous et toutes les membres sont bienvenu(e)s afin de délibérer et [de] déterminer la direction que prendra l’association ».
L’ADEESE n’est pas la seule association étudiante à avoir recours au quorum « moral ». Le 16 février 2023, une AG de l’Association facultaire étudiante de langues et communication (AFELC) s’est déroulée sur la base d’un quorum « moral ». Cette formule, adoptée à l’unanimité par les membres présents à l’assemblée, n’est pourtant inscrite nulle part dans les statuts et règlements de l’AFELC.
Lors de cette assemblée, la proposition d’un don de 500 $ au Comité autonome du travail du sexe a été adoptée à l’unanimité. Comme ce n’est pas inscrit dans le procès-verbal, il est impossible de savoir le nombre d’étudiant(e)s qui étaient présent(e)s lors du vote.
« C’était une erreur de l’animation d’avoir accepté [la proposition de quorum moral]. Le quorum moral est antidémocratique et non représentatif de l’ensemble des membres d’une association étudiante », affirme sans détour Marek Cauchy-Vaillancourt, responsable à la coordination de l’AFELC, qui ne faisait pas partie du comité exécutif au moment de l’assemblée en question.
L’ADEESE n’a pas répondu à nos demandes d’entrevue dans les délais attendus.
*Ce nombre ne prend pas en compte les étudiant(e)s ayant renoncé à leur adhésion à l’ADEESE.
Avec la collaboration d’Aurélie Lachapelle
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