Pro Bono : démocratiser l’accès à la justice

Les différents organismes communautaires peuvent compter sur le service Pro Bono des différentes universités du pays, dont l’UQAM, pour obtenir des conseils juridiques.

Naomie Gervais en est à sa première année à l’UQAM, mais elle est loin d’être à sa première année d’études en droit. À peine sortie d’une technique juridique au collège O’Sullivan, l’étudiante a entamé un certificat en droit social et du travail. Naomie ne se verrait pas étudier ailleurs qu’à l’Université du peuple. «Le droit social est obligatoire à l’UQAM, contrairement aux autres universités à Montréal, explique-t-elle. En plus, il y a plein de possibilités de faire nos cours à option dans cette branche, c’est ce qui m’intéresse le plus.» Il semble ainsi avoir été naturel pour Naomie Gervais de s’impliquer auprès de Pro Bono UQAM.

Dès leur première année, les étudiants en droit de l’UQAM ont l’occasion de s’impliquer dans le programme Pro Bono, un réseau national qui existe dans la majorité des facultés de droit des universités canadiennes. «Notre objectif, c’est de matcher des étudiants avec des organismes communautaires qui ont des besoins juridiques. C’est aussi de renforcer l’accès à la justice et d’un autre côté exercer nos étudiants sur des cas concrets pour leur permettre d’acquérir de l’expérience», explique le coordonnateur de l’organisme, Gabriel Sévigny-Ferland, également étudiant en deuxième année au baccalauréat en droit de l’UQAM.

Les demandes de services sont très différentes d’un milieu à l’autre. «On a souvent des groupes de logement, des groupes de femmes. Parfois c’est en matière de santé, par exemple le consentement aux soins, la santé mentale ou la Loi concernant les soins de fin de vie. Il y a beaucoup de questions qui se posent là-dessus, alors on a déjà eu à construire un projet avec ça», note-t-il.

Redonner à sa communauté

Naomie Gervais souhaitait donner son temps aux maisons des jeunes de l’arrondissement Verdun, où elle habite. Assistée de son collègue Gabriel Pelletier, elle en est présentement au stade de préparation des ateliers qu’ils animeront à la maison intergénérationnelle La Station. «La première rencontre portera sur les droits des jeunes lors d’une arrestation. La deuxième concernera les drogues, autant les conséquences de la possession que de la consommation, raconte Naomie Gervais. On veut aussi informer les animateurs qui travaillent dans ces maisons des jeunes de leurs devoirs dans de telles situations.» Si tout se passe comme prévu, les étudiants devraient aussi présenter leurs formations dans d’autres maisons des jeunes du quartier.

Les organismes communautaires peuvent profiter des services offerts par Pro Bono, mais ils peuvent également entrer eux-mêmes en contact avec les responsables pour demander leur soutien pour un projet en particulier. La maison intergénérationnelle La Station a fait appel aux services du Pro Bono de l’UQAM, après que certains jeunes qui fréquentent l’établissement aient eu des démêlées avec la justice, l’été dernier. Le coordonnateur de La Station, Antoine Bélanger-Huot, a constaté que les jeunes étaient généralement mal informés sur leurs droits. «Ce qu’on aimerait, c’est avoir des ateliers d’information pour nos jeunes, mais nous souhaiterions aussi que les étudiants chargés du projet nous fassent un outil assez large et complet sur des informations judiciaires pertinentes pour eux, explique-t-il. On aimerait avoir quelque chose qu’on pourrait conserver à La Station et partager avec d’autres organismes aussi.»

Lorsque les étudiants en droit de l’UQAM veulent participer à Pro Bono, ils doivent soumettre trois choix de projets. Naomie Gervais et Gabriel Pelletier ont vu leur premier choix être accepté. Les deux collègues sont supervisés par une avocate, Me Dominique Trahan, qui se spécialise dans l’aide juridique. Pour leur premier atelier, ils vont mettre en scène l’arrestation d’un jeune de la maison intergénérationnelle et expliquer au fur et à mesure leurs droits durant ces procédures.

Hors-programme

Le coordonnateur Gabriel Sévigny-Ferland souligne que participer aux différents projets démontre une grande implication personnelle, puisqu’ils ne sont plus crédités depuis quelques années. Le directeur de programme du baccalauréat en droit, Patrick Forget, ajoute que Pro Bono n’est pas la seule activité non créditée à laquelle les étudiants en droit sont invités à prendre part; il y a aussi, par exemple, la clinique juridique de l’UQAM.

S’il ne faut pas compter que sur Pro Bono pour assurer l’accès à la justice au Québec, selon Gabriel Sévigny-Ferland, il reste que l’implication des étudiants de droit de partout dans la province apporte un peu de soutien à ces organisations communautaires qui en ont parfois grand besoin.

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